Nous travaillons \u00e0 deux,\u00a0 Chantal Ducasse et Daniel Portalez dans un atelier situ\u00e9 \u00e0 Aucamville dans le Tarn-et-Garonne. Pour en savoir plus sur notre travail, aller sur notre site https:\/\/potsquichantent.fr<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n
L\u2019adresse de notre site de vente est : http:\/\/saintjeanceramique.fr.<\/strong><\/p>\r\n 01 Objet<\/strong><\/p>\r\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes d\u00e9taillent les droits et obligations de Daniel PORTALEZ \u00a0(ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 le fournisseur) et de son client. Toute vente accomplie par le fournisseur implique donc l’adh\u00e9sion sans r\u00e9serve du client aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Les clauses et conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019achats de nos clients ne peuvent nous \u00eatre oppos\u00e9es.<\/p>\r\n Si l\u2019une des clauses des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales se trouvait nulle ou annul\u00e9e, les autres clauses n\u2019en seraient pas pour autant annul\u00e9es. Le fait que le fournisseur ne fasse pas application \u00e0 un moment donn\u00e9 d\u2019une quelconque clause des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, ne peut \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme valant renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir ult\u00e9rieurement des dites conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>\r\n 02 Application<\/strong><\/p>\r\n Ces conditions s\u2019appliquent \u00e0 toute vente aux particuliers sur le site\u00a0www.saintjeanceramique.fr,<\/strong> dans les pays pour lesquels les r\u00e8gles et co\u00fbts sont d\u00e9finis sur le site, et autre vente par l\u2019entreprise \u00ab\u00a0c\u00e9ramique mont-saint-jean<\/strong>\u00a0\u00bb aux particuliers, \u00e0 l\u2019atelier, sur un salon, march\u00e9 ou autres moyens.<\/p>\r\n 03 Commande<\/strong><\/p>\r\n Les commandes doivent \u00eatre imp\u00e9rativement remplies sur le site\u00a0www.saintjeanceramique.fr<\/strong>, ou \u00e9crites et remises soit par courrier ou voie \u00e9lectronique. Pour \u00eatre valide, toute commande doit comporter\u00a0:<\/p>\r\n \u200b<\/p>\r\n <\/p>\r\n La confirmation de commande telle que d\u00e9crite ci-dessus vaut l\u2019acceptation sans r\u00e9serve des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente par le client.<\/p>\r\n 04 D\u00e9lai d\u2019exp\u00e9dition<\/strong><\/p>\r\n Le d\u00e9lai de mise \u00e0 disposition indiqu\u00e9 lors de l’enregistrement de la commande n’est donn\u00e9 qu’\u00e0 titre indicatif. A titre informatif, le d\u00e9lai de traitement pour des pi\u00e8ces en stock est de 4 jours, auquel il faut ajouter le d\u00e9lai de transport d\u00e9pendant de la destination.<\/p>\r\n Pour les produits hors stock, les d\u00e9lais usuels sont de 10 \u00e0 20 semaines, suivant la quantit\u00e9.<\/p>\r\n Un retard d\u2019exp\u00e9dition ne peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un motif de rupture du contrat de vente ni donner lieu \u00e0 paiement de dommages et int\u00e9r\u00eats, p\u00e9nalit\u00e9s de retard ou annulation de commande. Le fournisseur se r\u00e9serve le droit de proc\u00e9der \u00e0 des exp\u00e9ditions fractionn\u00e9es.<\/p>\r\n 05 Exp\u00e9dition<\/strong><\/p>\r\n L\u2019exp\u00e9dition est effectu\u00e9e :<\/p>\r\n 06 Transport\u00a0et r\u00e9ception<\/strong><\/p>\r\n Les frais de transport et d\u2019assurance sont \u00e0 la charge du client, et inclus dans le montant total calcul\u00e9 sur le site ou \u00e0 partir du bon de commande.<\/p>\r\n \u200bLes marchandises sont exp\u00e9di\u00e9es en carton double cannelure.<\/p>\r\n \u200bLe client doit v\u00e9rifier les exp\u00e9ditions \u00e0 l’arriv\u00e9e. En cas de marchandises manquantes ou d\u00e9t\u00e9rior\u00e9es lors du transport, le client devra envoyer un\u00a0mail dans les 2 jours ouvr\u00e9s<\/strong>\u00a0de la r\u00e9ception desdites marchandises. Ce mail doit d\u00e9crire le probl\u00e8me, et\u00a0photos des pi\u00e8ces ab\u00eem\u00e9es et de tous les emballages<\/strong>\u00a0(m\u00eame intact, avec l\u2019\u00e9tiquette de transport, code-barre lisible).<\/p>\r\n \u200bTout (pi\u00e8ces ab\u00eem\u00e9es et emballages) devra \u00eatre conserv\u00e9 comme justification pour assurance, jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9solution du litige.<\/p>\r\n 07 Non-conformit\u00e9<\/strong><\/p>\r\n Les nuances possibles de coloris, de poids ou de dimensions, ne constituent pas une non-conformit\u00e9 et sont le signe d\u2019une fabrication artisanale.<\/p>\r\n 08 Retour de marchandises<\/strong><\/p>\r\n Le retour \u00a0\u00a0marchandises, en cas de dommage durant le transport, non-conformit\u00e9 ou de vices apparents, ne pourra se faire qu\u2019avec l\u2019accord \u00e9crit du fournisseur et en aucun cas au-del\u00e0 d\u2019un d\u00e9lai de 10 jours apr\u00e8s r\u00e9ception desdites marchandises. Aucune reprise de pi\u00e8ces fabriqu\u00e9es sur-mesure ne pourra \u00eatre accept\u00e9e.<\/p>\r\n En cas de retour, la reprise des marchandises par le fournisseur ne sera accept\u00e9e qu\u2019\u00e0 la condition que les vices apparents ou la non-conformit\u00e9 soient \u00e9tablis. Le retour entra\u00eenera alors un \u00e9change standard au profit du client. Les frais de retour et de re-livraison seront alors \u00e0 la charge du fournisseur.<\/p>\r\n \u200bTout retour de marchandises non accept\u00e9 au pr\u00e9alable ou retour pour lequel les vices apparents ou la non-conformit\u00e9 ne sont pas \u00e9tablis, sera tenu \u00e0 la disposition du client et ne donnera lieu ni \u00e0 un \u00e9change standard, ni \u00e0 l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un avoir. Les frais de retour seront alors \u00e0 la charge du client.<\/p>\r\n 09 Prix<\/strong><\/p>\r\n Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils s\u2019entendent d\u00e9part atelier, en euros et TTC. Le fournisseur s’accorde le droit de modifier ses tarifs \u00e0 tout moment. Toutefois, le fournisseur s’engage \u00e0 facturer les marchandises command\u00e9es aux prix indiqu\u00e9s lors de l’enregistrement de la commande.<\/p>\r\n 10 Modalit\u00e9s de paiement<\/strong><\/p>\r\n Le r\u00e8glement des commandes s\u2019effectue comptant par Carte Bancaire sur le site et pour les autres commandes par virement bancaire.<\/p>\r\n 11 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\r\n Le nom Mont-Saint-Jean ainsi que toutes les illustrations, images, logotypes sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du fournisseur. Toute reproduction partielle ou totale, modification ou utilisation du nom, illustrations, images et logotypes pour quelque motif ou quelque support que ce soit, sans accord express, \u00e9crit et pr\u00e9alable du fournisseur est strictement interdite.<\/p>\r\n 12 Force majeure<\/strong><\/p>\r\n La responsabilit\u00e9 des parties sera enti\u00e8rement d\u00e9gag\u00e9e si l’inex\u00e9cution par l’une ou l’autre d’une partie ou de la totalit\u00e9 des obligations mises \u00e0 sa charge r\u00e9sulte d’un cas de Force Majeure.<\/p>\r\n Dans un premier temps, les cas de Force Majeure suspendent l’ex\u00e9cution du contrat et les parties se r\u00e9unissent afin de d\u00e9terminer les modalit\u00e9s de poursuite de leurs relations. Si les cas de Force Majeure ont une dur\u00e9e d’existence sup\u00e9rieure \u00e0 un (1) mois, le contrat sera r\u00e9sili\u00e9 automatiquement, sauf accord contraire entre les parties.<\/p>\r\n De fa\u00e7on expresse sont consid\u00e9r\u00e9s comme cas de Force Majeure ou de cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux fran\u00e7ais : blocage, perturbation ou encombrement des r\u00e9seaux de t\u00e9l\u00e9communication, la mauvaise qualit\u00e9 du courant \u00e9lectrique, le blocage des moyens de transport ou d\u2019approvisionnement pour quelque raison que ce soit, les intemp\u00e9ries, les \u00e9pid\u00e9mies, les tremblements de terre, les incendies, les temp\u00eates, les inondations, les d\u00e9g\u00e2ts des eaux, les restrictions gouvernementales ou l\u00e9gales, ainsi que les modifications l\u00e9gales ou r\u00e9glementaires des formes de commercialisation.<\/p>\r\n 13 Tribunal comp\u00e9tent<\/strong><\/p>\r\n Tout litige relatif \u00e0 l’interpr\u00e9tation et \u00e0 l’ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est soumis au droit fran\u00e7ais. A d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable, le litige sera port\u00e9 devant le Tribunal de Commerce de Montauban (France).<\/p>\r\n Le client reconna\u00eet avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et les accepte sans r\u00e9serve.<\/p>\r\n Les frais de transports sont\u00a0offerts \u00e0 partir de 100\u20ac d’achat\u00a0<\/strong>en France M\u00e9tropolitaine, plus pour autre pays, et sinon\u00a0factur\u00e9 suivant le poids et le pays<\/strong>. Les pi\u00e8ces sont emball\u00e9es dans du papier bulle et plac\u00e9es dans une boite en carton double ou triple cannelures. Le transporteur peut livrer en point relais ou au domicile. Le retour des marchandises, en cas de\u00a0non-conformit\u00e9 ou de vices apparents, signal\u00e9 avant 10 jours<\/strong>\u00a0apr\u00e8s r\u00e9ception ne pourra se faire qu\u2019avec l\u2019accord \u00e9crit<\/strong>\u00a0du fournisseur. Aucune reprise de pi\u00e8ces fabriqu\u00e9es sur-mesure ne pourra \u00eatre accept\u00e9e.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Quand vous laissez un commentaire sur notre site, les donn\u00e9es inscrites dans le formulaire de commentaire, ainsi que votre adresse IP et l\u2019agent utilisateur de votre navigateur sont collect\u00e9s pour nous aider \u00e0 la d\u00e9tection des commentaires ind\u00e9sirables.<\/p>\r\n\r\n\r\n\r\n Une cha\u00eene anonymis\u00e9e cr\u00e9\u00e9e \u00e0 partir de votre adresse e-mail (\u00e9galement appel\u00e9e hash) peut \u00eatre envoy\u00e9e au service Gravatar pour v\u00e9rifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialit\u00e9 du service Gravatar sont disponibles ici\u00a0: https:\/\/automattic.com\/privacy\/. 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\r\n
\r\n
Transport et Livraison<\/h2>\r\n
Le client doit v\u00e9rifier les exp\u00e9ditions \u00e0 l’arriv\u00e9e. En cas de\u00a0marchandise manquante ou d\u00e9t\u00e9rior\u00e9e, le client devra envoyer un mail dans les 2 jours ouvr\u00e9s<\/strong>\u00a0de la r\u00e9ception, avec photos des pi\u00e8ces ab\u00eem\u00e9es et de tous les emballages, qui devront \u00eatre\u00a0conserv\u00e9s jusqu’\u00e0 r\u00e9solution<\/strong>.<\/p>\r\nCommentaires<\/h2>\r\n\r\n\r\n\r\n
M\u00e9dias<\/h2>\r\n\r\n\r\n\r\n
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